Le Sepal a mené une analyse des résultats de l’application du Scot 6 ans après son approbation. Cette évaluation, alimentée par la mise à jour des indicateurs de suivi du Scot, a permis au Sepal de rendre compte des dynamiques à l’oeuvre sur l’agglomération lyonnaise depuis 2010.
Pourquoi évaluer le Scot ?
Obligation légale, les Scot doivent faire l’objet d’une analyse des résultats de leur application 6 ans après leur approbation. Cette évaluation peut apparaître précoce au regard de la relative jeunesse du Scot de l’agglomération lyonnaise, d’autant que les PLU des communes du territoire n’ont pas tous été mis en compatibilité avec le Scot. Pour autant, ce premier bilan permet de vérifier si les grandes lignes directrices définies au sein de ce document suivent bien la trajectoire souhaitée : objectifs d’accueil de population, production de logements, pratiques de mobilité, préservation des espaces naturels et agricoles…
Par ailleurs, ce sont également toutes les actions entreprises par le SEPAL dans le cadre de la mise en oeuvre du Scot qui sont évaluées ainsi que l’activité menée par les partenaires « repreneurs » du Scot : collectivités, chambres consulaires, services de l’État, opérateurs…
Les orientations du Scot prolongées pour les 6 prochaines années
L’observation a porté sur les 5 grands thèmes d’aménagement et d’urbanisme qui structurent le Scot : économie, habitat, environnement, armature verte et déplacements.
Elle se fonde notamment sur les 51 indicateurs qui composent le tableau de bord de suivi et d’évaluation réalisé en 2011. Au-delà des aspects simplement quantitatifs, il est apparu indispensable de porter un regard sur des aspects plus qualitatifs, notamment sur :
- la manière dont ce projet a été « repris » depuis 2010 par les nombreux partenaires du SEPAL ;
- l’impact que ce projet a eu en 6 ans sur les « territoires de projet » identifiés dans le Scot comme lieux à forts enjeux ;
- le rôle que joue l’agglomération lyonnaise dans les dynamiques à l’oeuvre au sein de l’aire métropolitaine lyonnaise.
Les résultats de cette analyse ont ainsi montré que les politiques publiques mises en oeuvre depuis 2010 sur l’agglomération lyonnaise suivent globalement les objectifs inscrits dans le Scot, voire les dépassent sur certains aspects (production de logements, accueil de population, emplois,…), et que certaines d’entre elles nécessitent un temps plus long pour s’assurer de leur réalisation (multipolarité, desserte multimodale des zones logistiques,…). C’est pourquoi les élus du SEPAL ont décidé, lors du Conseil Syndical du 30 novembre 2016, de maintenir en vigueur les orientations du Scot de l’agglomération lyonnaise telles qu’elles ont été approuvées le 16 décembre 2010.
Le document d’analyse intitulé « Le Scot 6 ans après : Quelle trajectoire pour l’agglomération lyonnaise? » est téléchargeable ici.
Un poster présentant les chiffres clés de cette trajectoire 2010-2016 de l’agglomération lyonnaise est également téléchargeable ici.