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Les étapes de la révision
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Espace documentaire
1. Révision du Scot
1.1 Prescription : délibération + doc Bilan retropro
1.2 Synthèses des commissions - Juin 2022
1.3 Synthèses des commissions - Novembre 2022
1.4 Porter-à-connaissance de l'Etat
1.5 Démarche de concertation grand public
1.6 Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) soumis au débat du 10 juillet 2023
1.7 Synthèse du Projet d'Aménagement Stratégique
1.8 Synthèse Commissions élus - PAS
2. Le "Scot 2030" en vigueur
2.1 Pièces du Scot
Document d'Orientation et d'Objectifs - DOO
PADD
Rapport de Présentation
2.2 Scot en synthèse
2.3 Les cartes du Scot
Carte de cohérence territoriale
Conditions particulières
Déplacements
Développement économique
Environnement
Espaces naturels agricoles
Habitat et multipolarité
Réseau bleu
2.4 Les Mots du Scot
2.5 Documents de la mise en oeuvre
2.5.1 Evaluation
2.5.2 Plaquette Mise en Oeuvre
2.5.3 Scot/PLU Mode d'emploi
2.5.4 Etudes
3. La Vie du Sepal
3.1 L'essentiel du Sepal
3.2 Délibérations, recueils et comptes-rendus
3.2.1 Délibérations
3.2.2 Recueils des actes administratifs
3.2.3 Comptes-rendus
3.3 Rapports d'activités
4. Les études du Sepal
4.1 Etude Paysages, Sols et Résilience
5. Collection 3D
5.1 Datas
5.2 Décryptages
5.3 Débats
6. Inter-Scot
7. Autres documents réglementaires
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